Modèle de convention de prêt à titre gratuit : Je soussigné (qualité, nom, prénom, adresse) reconnais avoir reçu le (date) à titre de prêt gratuit de (qualité, nom, prénom, adresse) le matériel ci-dessous désigné : - (description du matériel) - Ce matériel est prété pour une durée de... ou jusqu'au....ou jusqu'au moment où l'une des parties signifiera à l'autre qu'elle désire mettre fin à ce prêt. - (Facultatif, mais recommandé) - Le matériel prêté devra être restitué à la fin de la période de prêt dans le même état où il se trouvait à l'origine, sinon la remise en état sera à la charge de l'utilisateur. Fait en double exemplaires le.... Signatures des 2 parties précédées de la mention 'Lu et approuvé'. |