Model de statuts association sportive (club de rugby)

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Sports Loisirs
Association loi 1901

STATUTS


ARTICLE 1 DENOMINATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Sports Loisirs


ARTICLE 2 : BUT

Cette association a pour but de promouvoir l'éducation physique, le stretching, les disciplines associées organiser toutes activités et tous séjours fondés sur la pratique du sport pour tous.

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL

Le Siège Social est fixé à : ………………………………………………………..
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration. La durée de l'Association est illimitée.

ARTICLE 4 :

L'Association Sports Loisirs se veut de créer des emplois, former des dirigeants, organiser, diffuser, démontrer toutes activités et produits pour les sports, les loisirs, la santé, et développer ainsi la communication et les liens d'amitié entre ses membres.


ARTICLE 5 : MEMBRES

L'association se compose de :
* Membres fondateurs
* Membres bienfaiteurs
* Membres actifs ou adhérents
* Membres collaborateurs

ARTICLE 6 : ADMISSIONS

Les demandes d'adhésion sont formulées par écrit, signées par le demandeur et acquittées de leur cotisation.



ARTICLE 7 : COTISATIONS

Le montant des cotisations est fixé lors de l'assemblée générale.

ARTICLE 8 : RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications au bureau.

ARTICLE 9 : RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent : des cotisations des subventions des dons des honoraires pour prestation de service des recettes relatives aux ventes des biens mobiliers et immobiliers, aux organisations des stages, compétitions, réunions, examens.


ARTICLE 10 : AFFILIATIONS

L'association Sports Loisirs Nature Amiens est affiliée aux Fédérations de son choix régissant les sports ou activités qu'elle pratique. Elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des Fédérations dont elle relève.

ARTICLE 1 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 2 à 6 membres élus pour quatre années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

1. un président
2. un secrétaire
3. un directeur technique

Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, la première année les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il a procédé à leur remplacement définitif lors de l'assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.






ARTICLE 12 : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart des ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité. Des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. L'assemble générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués parles soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.


ARTICLE 14 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le --président peut convoquer une assemble générale extraordinaire suivant les formalités prévus par l'article 12


ARTICLE 15 : REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.


ARTICLE 16 : DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.





Les présents statuts ont été adoptés en assemble générale tenue à sous la présidence de M. assisté de


Pour le Comité de Direction de l'association
Nom
Prénom:
Profession
Adresse :
Fonction au sein du comité de direction : Président
(signature)




Nom :
Prénom:
Profession
Adresse :
Fonction au sein du comité de direction : Secrétaire
(signature)




Nom :
Prénom:
Profession
Adresse :
Fonction au sein du comité de direction : Directeur Technique
(signature)


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