| I. - Les différentes catégories du permis de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants : |
| Catégorie A |
Motocyclettes, avec ou sans side-car. |
| Sous-catégorie A 1 |
Motocyclettes légères. |
| Catégorie B |
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dès lors qu'elle n'entraîne pas leur classement dans la catégorie E (B). |
| Sous-catégorie B 1 |
Tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes.
Quadricycles lourds à moteur. |
| Catégorie C |
Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes. |
| Catégorie D |
Véhicules automobiles affectés au transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes. |
| Catégorie E (B) |
Véhicules relevant de la catégorie B, attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes, lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur ou lorsque le total des poids totaux en charge (véhicule tracteur + remorque) est supérieur à 3,5 tonnes. |
| Catégorie E (C) |
Ensemble de véhicules couplés dont le véhicule tracteur entre dans la catégorie C, attelé d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes. |
| Catégorie E (D) |
Ensemble de véhicules couplés dont le véhicule tracteur entre dans la catégorie D, attelé d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes. |
| II. - Pour l'application des dispositions relatives aux catégories B et D, une place assise s'entend d'une place normalement destinée à un adulte ; les enfants de moins de dix ans ne comptent pour une demi-place que lorsque leur nombre n'excède pas dix. |
| Le permis de conduire des catégories et des sous-catégories ci-dessus mentionnées peut être délivré, dans des conditions fixées par le ministre chargé des transports, aux personnes atteintes d'un handicap physique nécessitant l'aménagement du véhicule. |
Examinons maintenant , le tableau ci dessous, extrait Du site
"www.code-route.com"
Nous voyons bien que le cas 2 représente un camping car de 3500 kg, tractant une remorque de 750 Kg avec un permis B |
DEFINITION DES PERMIS
Catégorie B
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dès lors qu'elle n'entraîne pas leur classement dans la catégorie E (B).
Catégorie E (B)
Véhicules relevant de la catégorie B, attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes, lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur ou lorsque le total des poids totaux en charge (véhicule tracteur + remorque) est supérieur à 3,5 tonnes.
SONT CLASSEES DANS LA CATEGORIE E (B) LES REMORQUES DE PLUS DE 750 kG, SOUS CERTAINE CONDITIONS.
LES REMORQUES DE 750 KG NE SONT PAS MENTIONNEES |
Permis nécessaires pour tracter une remorque |
Si le PTAC de la remorque est inférieur ou égal à 750 kg |
Cas 1 permis B |
PTAC remorque < ou = 750 kg |
Cas 2 permis B |
PTAC = 3500 kg + PTAC = 750 kg |
Si le PTAC de la remorque est supérieur à 750 kg
lorsque les 2 conditions suivantes sont remplies |
| PTAC remorque inférieur ou égal au PV du véhicule tracteur |
permis B |
PV = 1000 kg PTAC = 950 kg |
| ET somme des PTAC inférieure ou égale à 3500 kg |
permis B |
PTAC + PTAC > 750 kg
3500 kg maxi |
| si l'une des 2 conditions ci-dessus n'est pas remplie |
permis E(B) |
PV = 1000 kg PTAC = 1100 kg |
permis E(B) |
PTAC = 1500 kg + PTAC = 2100 kg
= 3600 kg |
| voir modalités de l'examen E(B) |
voir le contenu des 12 fiches de l'interrogation orale E(B) |
Comment déterminer le poids maximal tractable ?
Le poids maximal remorquable se calcule d'après la carte grise du véhicule tracteur selon la formule suivante :
PTRA - PTAC = poids maxi tractable
Exemple : 3, 2 t - 1, 5 t = 1, 7 tonnes
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Exemples
Voiture, 4x4, camionnette
(catégorie B) |
Remorque |
TOTAL
des PTAC |
Permis |
Commentaires |
PTAC |
PTRA |
PV |
PTAC |
|
|
1500 kg |
|
|
750 kg |
2250 kg |
B |
PTAC remorque inférieur ou égal à 750 kg |
3500 kg |
4250 kg |
|
750 kg |
4250 kg |
B |
PTAC remorque inférieur ou égal à 750 kg même si somme des PTAC supérieur à 3500 kg |
1800 kg |
3200 kg |
1300 kg |
1200 kg |
3000 kg |
B |
PV tracteur supérieur PTAC remorque et somme des PTAC inférieure ou égale à 3500 kg |
2600 kg |
4600 kg |
1700 kg |
901 kg |
3501 kg |
E(B) |
Somme des PTAC supérieure à 3500 kg |
1400 kg |
2600 kg |
1000 kg |
1200 kg |
2600 kg |
E(B) |
PV tracteur inférieur ou égal au PTAC remorque |
source : Notice technique catégorie E(B) - Formation du conducteur - Bureau des examens
Véhicule tracteur catégorie B |
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Poids à vide
Masse à vide (tare) |
PTAC
MMA |
PTAC
(MMA)
remorque |
PTAC (MMA)
de l'ensemble de véhicules |
Permis
requis |
Commentaires |
1025 kg |
1450 kg |
850 kg |
2300 kg |
B |
Masse à vide du véhicule tracteur (poids à vide)
supérieure au PTAC (MMA) remorque et PTAC (MMA) de l'ensemble inférieur à 3500 kg |
1875 kg |
2955 kg |
745 kg |
3700 kg |
B |
PTAC (MMA) remorque inférieur ou égal à 750 kg |
890 kg |
1375 kg |
925 kg |
2300 kg |
EB |
Poids à vide du véhicule tracteur inférieur au PTAC (MMA) remorque et PTAC (MMA) remorque supérieur
à 750 kg |
1875 kg |
2850 kg |
850 kg |
3700 kg |
EB |
PTAC (MMA) de l'ensemble de véhicules supérieur à 3500 kg et PTAC (MMA) remorque supérieur à 750 kg |
source : EUROPA Commission européenne Transports : Les catégories de véhicules avec ou sans permis EB |
extrait de l'article R221-4
Catégorie B
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dès lors qu'elle n'entraîne pas leur classement dans la catégorie E (B).
Catégorie E (B)
Véhicules relevant de la catégorie B, attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes, lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur ou lorsque le total des poids totaux en charge (véhicule tracteur + remorque) est supérieur à 3,5 tonnes.
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Définitions
PV (poids à vide) : c'est le poids du véhicule en ordre de marche, c'est-à-dire le plein de carburant, d'huile, de liquide de refroidissement faits avec outillage et roue de secours prévus par le constructeur, sans passager ni conducteur.
PTAC (poids total autorisé en charge) : poids limite que peut atteindre un véhicule ou une remorque avec son chargement (passagers, conducteur et bagages). Ce poids figure sur la carte grise et sur la plaque du constructeur. Le PTAC ne peut être dépassé.
PTRA (poids total roulant autorisé) : il s'agit de la somme du PTAC du véhicule tracteur et de celui de la remorque.
Poids réel : poids constaté sur la balance lors de la pesée (ce poids ne peut pas excéder le PTRA).
CU (charge utile) : elle se détermine par la différence entre le PTAC et le poids à vide. C'est la charge maximum qu'il est possible de mettre dans le véhicule.
MMA : masse maximale autorisée = PTAC
MV : masse à vide = PV
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