SAS - Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale

Proc�s-verbal de l�assembl�e g�n�rale

L�an deux mille ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ et le ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ � ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ heures, les associ�s de la SAS � ï¿½ ï¿½, au capital de ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ euros se sont r�unis en assembl�e g�n�rale, sur convocation ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½, dans la salle de r�union ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

Le bordereau et les r�c�piss�s des lettres d�envoi en question sont d�pos�s sur le bureau de l�assembl�e.

Le pr�sent proc�s-verbal comporte :

� le r�sultat de chaque vote;

� le texte de chaque d�lib�ration.

1�) Rappel de l�ordre du jour

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

2�) Ordre du jour compl�mentaire

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

3�) Feuille de pr�sence

Les actionnaires pr�sents et/ou repr�sent�s ont sign� la feuille de pr�sence qui est annex�e au pr�sent proc�s-verbal.

Il est constat� que les associ�s votant totalisent un nombre de voix suffisant pour que les questions figurant � l�ordre du jour puissent �tre vot�es.

4�) R�sum� des d�bats

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

� ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

5�) ï¿½lection du bureau de l�assembl�e

A �t� �lu � la majorit� des voix en tant que Pr�sident de l�assembl�e, M. ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

Ont �t� �lus � la majorit� des voix en tant que scrutateur et secr�taire, MM ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ et ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½

Les membres du bureau constatent que d�apr�s la feuille de pr�sence, les associ�s pr�sents ou repr�sent�s (voir liste sus indiqu�e) totalisent un nombre de voix suffisant pour que l�assembl�e puissent d�lib�rer sur les questions figurant � l�ordre du jour.

Monsieur ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½, Pr�sident, d�clare la s�ance ouverte.

6�) Adoption des r�solutions

� R�solution n^o 1

R�solution adopt�e [ou : refus�e] � ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ des voix.

[Indiquer le texte de la r�solution]

� R�solution n^o 2

R�solution adopt�e [ou : refus�e] � ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ des voix.

[Indiquer le texte de la r�solution]

� R�solution propos�e par ordre du jour compl�mentaire

R�solution adopt�e [ou : refus�e] � ï¿½ï¿½ï¿½ï¿½ des voix.

[Indiquer le texte de la r�solution]

L�ordre du jour �tant �puis� et plus personne ne prenant la parole, Monsieur le Pr�sident l�ve la s�ance.

[Signature du Pr�sident et des membres du bureau]