Le pr�sent contrat est �tabli entre :

1 ­ La soci�t� ..., dont le si�ge social est � B-6900 MARCHE-EN-FAMENNE (Belgique), Rue
du MEUNIER n� 1A, immatricul�e � la TVA sous le num�ro BE 861.580.229, repr�sent�e par Madame
..., g�rante,

ci-apr�s d�sign� � le fournisseur �,

2-

Nom : ....................................................................................	Pr�nom : ..........................................................................
Adresse : ............................................................................
Code postal : .....................................................................	Localit� : .........................................................................
Pays : ...................................................................................	N� T�l : ............................................................................
N� Gsm : ..............................................................................	N� Fax : ...........................................................................
Email : ..................................................................................
N� de carte d'identit� : ................................................
N� de TVA : .......................................................................	Date de naissance : ....................................................

ci-apr�s d�sign� � le distributeur �,



LES PARTIES PRESENTES ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

Le fournisseur distribue un potage aux l�gumes d�shydrat�s sous l'appellation � LA SOUPE AUX
CHOUX � et dont la composition est � L�gumes (69,9%) : choux blancs, pommes de terre, carottes, poivrons, tomates, �pinards, Condiment, Sel, Plante aromatique �. Ce potage a pour mission d'aider les personnes le consommant � �liminer leurs kilos et centim�tres en trop. Il est pr�sent� sous forme de bo�te de 300 grs �tiquet�e.

Le secteur g�ographique attribu� au distributeur est compos� de tous les pays du monde. Dans ce cadre, au cas o� un doute subsisterait, il s'engage � v�rifier aupr�s des autorit�s comp�tentes que la commercialisation du produit repris en l'article 1 est autoris�e (ex : pour les pays de l'Est, les pays de droit am�ricain�). Dans le cas contraire, la responsabilit� du fournisseur ne pourra en aucun cas �tre engag�e.

Le distributeur s'engage � ne distribuer le produit que sur les march�s, les salons commerciaux, les foires commerciales, les stands dans les galeries marchandes et la vente � domicile aupr�s de particuliers.

Il s'interdit donc d'utiliser tout autre mode de distribution tels, entre autres, la vente en magasins � commerces (et assimil�s), la ventes aupr�s de prestataires de services (et assimil�s), la vente en supermarch�s (et assimil�s), la vente par voies de presse �crite � de t�l�vision � de radio, la vente par correspondance ou � distance�

La vente par correspondance est cependant autoris�e lorsqu'elle s'adresse � des personnes d�j�
clientes du produit (repris en article 1) par l'interm�diaire du distributeur.

Le distributeur ne divulguera aucune information re�ue dans le cadre du pr�sent contrat et qui fait l'objet du pr�sent accord.

Il tiendra secret toutes techniques originales relatives au pr�sent accord contractuel.

Il est tenu de faire respecter ces obligations par l'ensemble des membres de son personnel et de ses �ventuels sous-traitants et collaborateurs.

Il ne leur communiquera que les informations n�cessaires dans la stricte mesure de leurs interventions respectives.

Le distributeur s'engage � soumettre pour accord au fournisseur tous documents publicitaires, promotionnels� relatifs au produit, objet du pr�sent contrat.

Il s'engage � g�rer le d�veloppement du produit en bon p�re de famille. Cela comprend, entre autres, le respect de toutes les informations relatives au produit, afin de ne pas attribuer de qualit�s que le produit ne poss�de pas.

Le distributeur s'engage enfin � respecter l'ensemble des lois en vigueur dans les pays dans lesquels il d�sire commercialiser le produit, en ce compris les obligations r�gissant son activit� de commer�ant.

Le distributeur respectera ces obligations pendant toute la dur�e du pr�sent contrat et pendant une dur�e de trois ans apr�s la fin des relations contractuelles liant les parties et ce, quelles que soient les raisons de la rupture du pr�sent contrat.

Le distributeur s'oblige � n'�laborer et/ ou ni commercialiser aucun produit, savoir-faire, brevets ou autres susceptibles de concurrencer directement ou indirectement le produit
repris en article 1, notamment par l'usage d'une base ou d'un principe similaire ou identique � celui exploit� par le fournisseur et ce, pendant toute la dur�e du pr�sent contrat et pendant une dur�e de trois ans apr�s la fin des relations contractuelles liant les parties.

Le non-respect des stipulations du pr�sent accord entra�nera la r�siliation de plein droit du contrat existant entre les parties � l'initiative du fournisseur.

En outre, le distributeur engagera sa responsabilit� contractuelle et sera tenu de r�parer le pr�judice subi tel qu'il sera d�termin� par un expert ind�pendant aux frais du distributeur.

Tous diff�rends relatifs � la validit�, � l'interpr�tation, � l'ex�cution et/ ou � la cessation du pr�sent contrat seront, apr�s �chec de tout recours amiable, de la comp�tence exclusive des Cours et Tribunaux de Marche-en-Famenne en Belgique.

Pour l'ex�cution du pr�sent contrat et de ses suites, les parties �lisent domicile au si�ge du fournisseur.