La consolidation d'un arrêt suite à ub accident du travail interrompt les indemnités journalières qui sont remplacées par une rente d'incapacité partiel permanente (IPP) ou temporaire (IPT) qui est calculé par rapport au taux de cette incapacité. l'indemnité annuelle est proratisée sur l'année qui précéde l'accident. le calcul est le suivant : Pour un taux inférieur à 50%, l'annuité multipliée par le taux est divisée par 2 et pour la fraction du taux supérieur à 50%, l'annuité multipliée par le taux au dessus de 50 est multipliée par 2. exemple pour une annuité de référence de 10000 , un taux de 40% donnera une rente annuelle de 10000x40%/2 soit 2000. et pour un taux de 75%, cela donnera une rente de [(10000x50%/2=2500)+(10000x25x2=5000)] soit au total 7500. Il est évident que toute incapacité n'exclue en rien le droit de travailler. la rente en Accident du travail se cumule avec le salaire. |