Modèle de Statuts Association loi 1901 STATUTS DE L'ASSOCIATION .. ARTICLE 1 Objet: Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ................... ARTICLE 2 Cette association à pour but : Les buts que vous vous êtes fixés dans l'association ARTICLE 3 Siège social : ARTICLE 4 L'association se compose de : 1) Membres d'honneur 2) Membres bienfaiteurs 3) Membres actifs ou adhérents ARTICLE 5 Admission : Pour faire partie de l'associaiton, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentée, ou être parrainés par un membre. ARTICLE 6 Les membres : Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation. Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation de ........... (supérieure à celle des simples membres actifs) ou un droit d'entrée de ........... fixé par l'assemblée générale chaque année. Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de ........... (supérieure à celle des simples membres actifs) ou un droit d'entrée de ........... fixé par l'assemblée générale chaque année. ARTICLE 7 Radiation : La qualité de membre se perd par : La démision Le décés La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cortisation. L'intéressé ayan été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. ARTICLE 8 Le ressources de l'association sont constituées par: Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, ect... De dons en nature. ARTICLE 9 Conseil d'administration : L'association est dirrigée par le bureau et par un conseil d'administration élu parmi les membres et/ou les membress du bureau. Le conseil d'administration représente les membre lors des réunions. Les embres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le conseil dadministration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : 1º Un Président 2º Un ou plusieurs vice-président 3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint 4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoin Le conseil étant renouvellé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membre sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normallement arriver à terme le mandat des membres remplacés. ARTICLE 10 Réunion du coneil d'administration : Le coneil d'adminitration se réunit une fois tous les ........., sur convocation du président, ou sur demande qu quart de ses membres. Les décisions sont prises à la ajorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions succéssives, sera considéré comme démisionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'es pas majeur. ARTICLE 11 L'assemblée générale ordinaire L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de .......... (prévoir de préférence au début de l'année civile). Formalités de convocation à l'assemblée : Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'orde du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls. Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'asemblée et expose la situation morale de l'association. Le tréorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, aprés épuiement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation. ARTICLE 12 Assemblée générale extraordinaire : Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalitées prévues à l'article 11. ARTICLE 13 Réglement intérieur : Un réglement intérieur peut betre établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'asemblée générale. Ce réglement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des régles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion. ARTICLE 14 Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'asemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés pr cellemci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conforméent à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et u décret du 16 août 1901.